Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
25 août 2011 4 25 /08 /août /2011 20:53

Le spanc a encore frappé, voici le témoignage d'une nouvelle victime de ce truc inutile.

 

**********************************************************************************************************************************

Bonjour,

Je suis arrivé aujourd'hui sur votre site internet après avoir farfouillé dans plusieurs forums. Sans avoir lu l'intégralité de votre blog, j'ai bien pris note de votre détermination et des arguments que vous mettez en avant (juste pour le fun, j'aime assez l'idée d'un auto-collant anti-SPANC apposé à côté de l'anti-PUB...).

Je recherche quelques idées, pistes de réflexion pour passer outre la situation ubuesque dans laquelle je me retrouve suite au rapport de visite établi par le SPANC de la commune où je souhaite vendre ma (petite) maison. Le diagnostic étant obligatoire depuis janvier de cette année, nous avons fait venir le SPANC suite au courrier que le maire a adressé au notaire en charge de la vente (après qu'un compromis ait été signé). Et là, patatra : diagnostic de réhabilitation urgente préconisant la mise en place d'une filière d'assainissement non collectif complète, conforme à la réglementation en vigueur. Bref, ce n'est probablement pas surprenant pour vous, mais je vous garanti que cela nous a fait un choc de recevoir un courrier nous sommant d'installer un ANC, alors même que notre maison (ainsi que la majorité des habitations de la commune) est dores et déjà reliée à un collecteur communal. Le gros souci, c'est que le collecteur communal se déverse dans la rivière voisine, sans traitement aucun...

Nous voila donc dans un tout-à-l'égout qui n'en est pas un ! Le maire est conscient du problème et, lorsque nous l'avons rencontré, nous a indiqué (oralement bien entendu) qu'il était urgent de ne rien faire. La commune a procédé il y a quelques années à une étude visant à installer un assainissement collectif. Cependant, faute de subvention(s), ce projet est repoussé aux calendes grecques !

Ainsi donc, aux dires du SPANC, il est "normal" de déconnecter notre raccordement au "tout-à-l'égout qui n'en est pas un" afin de procéder à l'installation d'un système d'ANC ! Rien que ça ???!!! Et lorsque la commune aura les moyens de faire en sorte que son "tout-à-l'égout qui n'en est pas un" devienne un "tout-à-l'égout qui en est un", il faudra bien entendu désinstaller l'éventuelle ANC pour se reconnecter au collecteur ?! Faut être zen pour digérer ça !

Comme nous avons affaire à des fanatiques incompétents, aucun accompagnement n'a été mis en place par le SPANC. Il a fallu leur faire véritablement cracher que la suite des opérations passait par une étude de faisabilité qui devait être conduite par un cabinet d'étude pédologique. Bon, qu'à cela ne tienne : j'ai contacté une entreprise pour se charger de cette étude. J'ai bien ri (jaune) avec la technicienne venu visiter la maison : le terrain, situé à l'arrière, fait 70 m2, et se trouve surélevé par rapport à la maison : qu'à cela ne tienne, mettons une pompe de relevage ! Mouais... Les installation ANC doivent être à au moins 3 mètres des terrains avoisinants : le terrain fait 6 mètres de large ; dès lors, où placer le système d'épandage ? Installer une micro-station alors ? Mouais... Sauf qu'au premier carottage du terrain, elle n'est parvenu à descendre au-delà de 60 cm avant que ça bloque ! Ca va pas être facile de faire un trou de 3 m de profondeur là-dedans ! Et d'ailleurs, un trou de 3 mètres, on le fait comment lorsque la maison est mitoyenne des 2 côtés, et qu'il n'est pas possible de faire venir des engins de terrassement ??? Ah, et puis, au fait, demandais-je béatement, on fait comment pour la faire parvenir dans le terrain increusable votre micro-station ? Par hélicoptère peut être ??!!! Bref, restons-zen !...

Entre-temps, notre acquéreur potentiel en a profité pour rompre le compromis de vente ; je pense qu'il devait être enchanté d'apprendre qu'il allait devoir supporter des travaux d'installation d'ANC dans un délai d'un an ! Il l'avait pas prévu celle-là ! Même si l'argument employé fait référence à l'absence d'obtention de prêt, rien ne permet de douter que c'est ce "problème d'assainissement" qui l'a rebuté.

Parallèlement, le maire indique au cabinet d'étude pédologique qu'il ne s'opposerait pas à l'utilisation de l'usoir (un trottoir en quelque sorte, mais qui se trouve soumis à des règles d'usages et au droit local). Et il me dit que si quelque chose y est mis, se sera à mes frais (on a tous envie de faire creuser un trou dans le trottoir devant chez soi !). Or, l'usoir appartient au domaine public communal, et c'est la commune qui a la charge de son entretien et de sa réfection (sauf qu'il n'y pas de législation en la matière, excepté une réponse apportée par le ministre de l'intérieur en 1990).

A ce jour, je n'ai pas encore le rapport du cabinet d'étude, ni le chiffrage des (éventuels) travaux de mise en conformité (ça ne devrait plus tarder maintenant). Je suis anéanti ! Ma femme plus encore. Et nous "tournons" entre des interlocuteurs parfois contradictoires, souvent sibyllins, des fois incohérents ou alors carrément incapables. Je ne parle pas des textes de lois et autres éléments qui, lorsque l'on parvient à les déchiffrer, laissent pantois... Le plus dur à avaler, dans notre situation, c'est de nous entendre répondre que puisque nous ne sommes pas placé dans une zone d'assainissement collectif, alors c'est que nous sommes dans du non-collectif (ah là là, sacré zonage d'assainissement). Mais bon sang : on est relié au tout-à-l'égout nous, vu qu'on est relié au collecteur municipal !

Bref, nous sommes en "panne", et sommes à la recherche de nouvelles pistes de réflexion, de témoignages. Avez-vous déjà eu vent de situations similaires ? Il nous faut maintenant rassembler de nombreux éléments afin d'y voir clair, et d'envisager les ripostes qui s'imposent. Pour l'instant, les quelques habitants à qui j'ai eu l'occasion d'exposer le problème me semblent suffisamment étonnés et surpris que j'imagine qu'une action collective pourrait voir le jour. Maintenant, tous ne sont pas en passe de vendre leur bien, et certains peuvent faire le dos rond en attendant le 31 décembre 2012 en se disant que le SPANC n'a pas les moyens d'investiguer toutes les habitations...

Bonne continuation à vous.

Partager cet article

Repost 0
Published by collectif habitants CCPLD
commenter cet article

commentaires

fournier 06/09/2013 17:10

La création des spanc est la plus grosse arnaque jamais inventé par nos élus Républicains pour s'assurer des revenus!
Car tout le monde sait bien que ce sont les produits de l'agriculture intensive (herbicide, antibiotiques ,fongicides, pesticides ,etc..) encouragé par les gouvernements qui sont la cause de tous
les mots, ainsi que certains médicaments mais qui sont dégradés dans les fosses et pas dans les stations d'épuration.
Pour qu'on puisse vous dire que votre installation pollue il faut des preuves. Or la charge de la preuve revient à l'accusateur. Celui ci, pour prouver que votre installation est vraiment
défectueuse et pollue ,doit faire des prélèvements analyses à l'appuie et ne pas se contenter de regarder la conception de votre installation qui peut varier d'un constructeur à l'autre et qui ne
pollue pas forcément comme on tente de vous le faire croire. Seule cette méthode peut apporter une véritable réponse légale au problème soulevé par le législateur.
Pour pouvoir se défendre vis à vis de cet impôt il faut pouvoir comparer ce qui sort des stations d'épuration directement dans les rivières et ce qui sort de nos fosses et qui se dégrade dans le
sol. Et je pense que c'est l'inverse qu'on devrait faire?C'est à dire obliger les propriétaires qui rejettent directement à l'égout, de disposer d'une fosse afin de ralentir la diffusion des
polluants non dégradés vers les équipements collectifs .
De plus si l'on souhaite lutter contre les pollution il conviendrait de changer les tuyaux de plomb du réseau qui nous alimentent et qui sont également interdit. Mais là bizarrement personne n'est
parle ?

"Les gouvernements ne sont Républicains qu'en raison de l'exactitude avec laquelle ils expriment et exécutent la volonté de leur peuple."Claude Manceron "Les hommes de la liberté"

Voici ce que Turgot disait en son temps de la vérité
.
"C'est l'esprit de secte qui appelle sur les vérités utiles les ennemis et les persécutions.
Quand un homme isolé propose modestement ce qu'il croit la vérité, s'il à raison on l'écoute et s'il a tord on l'oublie.
Mais, lorsqu'une fois des savants même se sont mis à faire corps et à dire "nous", à croire pouvoir imposer des lois à l'opinion publique, l'opinion publique se révolte contre eux avec justice,
parce qu'elle ne doit recevoir de lois que de la VÉRITÉ et non d'aucune autorité. Tout corps voit bientôt sa livrée portée par des imbéciles, par des fous, par des ignorants, fiers en s'y agrégeant
de faire un personnage "
Voilà une réflexion que pourrait bien méditer nos gouvernants !

Pirrotta Terrassement 28/08/2011 18:48


Bonjour,
je suis tomber par hasard sur votre blog et effectivement je suis consterné par votre situation, la commune devrai vous aider mais en a telle les moyens ? Pour vous mettre au normes sans étude
préalable c'est difficile mais vue le descriptif que j'ai pu lire il existe des micros station d'épuration en hors sol et en sortie un simple rejet en milieu naturel suffit car les eaux d'une
station sortes à 96% épuré en moyenne. Effectivement si vous avez besoin d'une pompe de relevage celle-ci devra surement être enterré. J’espère que vous vous sortirai de cette situation rapidement.
cdt


N. Hervé 26/08/2011 18:25


Les cas similaires foisonnent : des petites parcelles à flan de côteaux.
Ne rien faire ... mais quand vous vendez c'est un holdup légal de quelques dizaines de milliers d'euros ( aucune subvention ), et à condition de trouver un acquéreur !!!


stan 26/08/2011 07:54


constituer une association d'usagers du spanc, ou bien passer votre dossier au tribunal administratif...??renseignez vous à la CLCV


stéphane le baron 26/08/2011 07:32


bonjour
ce n'est pas précisé dans le courrier, mais surement que ce propriétaire a payé pendant des années la redevance d'assainissement collectif, si c'est le cas, cet argent dépensé inutilement, aurait
pu lui servir à investir dans un ANC non polluant.